Mentions légales

Document publié sur le service au titre de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du service

Le service Habiléo est édité par :

• Raison sociale : EYNOR
• Forme juridique : société à responsabilité limitée (SARL)
• Siège social : Rue Aimé Césaire, 33320 Eysines, France
• Immatriculation : SIRET 989 322 144 00019, RCS de Bordeaux
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR20989322144
• Numéro de déclaration d'activité : 75331781533 (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État, article L. 6352-12 du Code du travail)
• Téléphone : 06 50 14 32 52
• Adresse électronique : hello@eynor.fr

Directeur de la publication : Ulrich Calmo.

2. Hébergement

Le service est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Localisation des données : datacenter situé en France

3. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute question ou pour exercer vos droits : hello@eynor.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du service (structure, textes de l'interface, marques, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon. Les contenus saisis par les organismes de formation utilisateurs (grilles, questionnaires, documents) restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du service est régie par les conditions générales.